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Vous héritez d’une superbe Porsche 911, modèle 1968, que votre défunt oncle avait remisé au garage. Vous passez tout votre temps libre à la remettre sur pied. Après des mois de travail acharné, elle est comme neuve.

Vous souhaitez faire un tour du pâté de maison mais, heureusement, votre époux vous signale que tous les véhicules roulant sur la voie publique doivent être en ordre d’assurance… Que faire ?

Comment assurer votre ancêtre ?

Votre époux a tout à fait raison, l’article 2 de la loi du 21/11/1989 impose la souscription d’une assurance responsabilité auto pour tout véhicule souhaitant circuler sur la voie publique, les terrains ouverts au public et les terrains non publics mais ouverts à un certain nombre de personnes ayant le droit de les fréquenter.

Dans le cas qui nous occupe deux choix s’offrent à vous :

                Soit, vous assurer votre véhicule comme véhicule classique

                Soit, vous souscrivez une assurance dite Oldtimer

Ce choix vous appartient et, afin que vous ayez toutes les cartes en main, nous allons décortiquer la notion d’assurance Oldtimer car elle présente des avantages et des inconvénients.

  • Public cible :

Caractéristiques d’un véhicule ancêtre :

Cette appellation s’obtient à des périodes différentes selon les régions :

    • Flandre : 27 ans (30 ans à partir de 2022)
    • Bruxelles : 25 ans
    • Wallonie : 30 ans

Attention : Le décompte des années débute à la date de mise en circulation du véhicule.

  • Le véhicule doit être immatriculé comme tel auprès de la DIV. Ces véhicules se distingue par leur plaque d’immatriculation commençant par un « O ».
  • L’utilisation de ce véhicule doit rester « récréatif » c’est-à-dire qu’il ne peut être utilisé à des fins professionnelles (ex : Pas de transport de personnes) ou dans la vie de tous les jours ( ex : Pas de trajet domicile – lieu de travail).

 

  • Avantages d’un « Oldtimer » 

  1. Taxe de mise en circulation moindre: Cet avantage est logique car votre véhicule est amené à arpenter les routes moins souvent qu’un véhicule classique

    En mars 2019, la Taxe de mise en circulation d’un Oldtimer à Bruxelles s’élevait à 61,50€

  1. Contrôle technique simplifié: Partout en Belgique, lors de l’immatriculation en « O », le véhicule doit se présenter au contrôle technique. Les contrôles périodiques varient en fonction des régions :
    1. Wallonie :
      1. Véhicule 25 – 30ans : Contrôle annuel
      2. Véhicule 30-50ans : Contrôle Biannuel
      3. Véhicule de plus de 50 ans : Plus soumis au contrôle
    2. Flandre et Bruxelles :
      1. Véhicule 25-30ans : Contrôle annuel
      2. Véhicule 30-50ans : Contrôle Biannuel
      3. Véhicule de plus de 50 ans : Contrôle Quinquennal
  1. Assurance RC auto moins onéreuse: Ce véhicule circulant moins souvent qu’un véhicule classique, le risque de sinistre est moins élevé donc la prime moins onéreuse.

Attention : Contacter votre gestionnaire afin de connaître les conditions spécifiques à votre bureau DAP.

  • Inconvénients d’un Oldtimer :

En classant votre véhicule dans cette catégorie, il faudra vous soumettre à différents inconvénients. Ceux-ci varient en fonction de le Compagnie d’Assurance.

La limitation du kilométrage ; Interdiction d’emprunter les autoroutes ou de rouler après le coucher du soleil sont des restrictions qui peuvent être imposées par l’assureur.

  • Remarques concernant les « Low Emission Zone » (LEZ)

  1. Bruxelles : Les véhicules immatriculés « O » peuvent circuler dans Bruxelles sans problème.
  2. Wallonie: Les véhicules de plus de 40 ans et utilisés à des fins de loisirs peuvent accéder aux LEZ.
  3. Antwerpen: Moyennant une taxe de 35€, les ancêtres peuvent accéder au LEZ. Les véhicules de plus de 40ans peuvent, moyennant paiement d’une autorisation, obtenir un tarif d’accès plus avantageux.
  4. Gent: Les propriétaires de véhicules de plus de 40 ans peuvent obtenir des permis payant pour accéder aux LEZ (https://stad.gent/fr ). En deçà de cet âge, il faudra vous munir d’un pass LEZ.

 

Article de François Massart.

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