Quand on dirige, on prend des décisions. Et chaque décision engage sa part de risque. Une simple erreur, un oubli ou une mauvaise appréciation peut avoir des conséquences importantes. Pas seulement pour l’entreprise, mais aussi pour la personne qui en porte la responsabilité. C’est là qu’intervient l’assurance RC Administrateur aussi appelée assurance D&O (Directors & Officers) : une solution souvent méconnue, mais essentielle pour protéger les dirigeants dans l’exercice de leurs fonctions.
La Responsabilité Civile des Administrateurs correspond à l’obligation pour un administrateur, un dirigeant ou un mandataire d’une entreprise ou d’une ASBL d’assumer les conséquences des fautes de gestion qu’il pourrait commettre dans le cadre de ses fonctions.
Autrement dit, si une erreur, une omission ou une négligence entraîne un dommage, sa responsabilité personnelle peut être engagée. Et donc son patrimoine privé aussi.
Une assurance RC Administrateur remplit plusieurs rôles essentiels, tant pour l’entreprise que pour la personne qui la dirige :
La RC Administrateur ne s’adresse pas qu’aux membres d’un conseil d’administration. Elle couvre plus largement toute personne exerçant une fonction de gestion ou de représentation dans une structure juridique :
Autrement dit, toute personne dont les décisions engagent une organisation peut être concernée.
Il existe plusieurs types de responsabilités dans le cadre d’un mandat de dirigeant :
Une assurance RC Administrateur offre une protection précieuse pour le dirigeant.
Ce qui est couvert :
Chez DAP, on prend le temps d’analyser votre situation, que vous ayez déjà une assurance D&O ou non. Nos spécialistes sont là pour vous guider en toute transparence, avec des solutions concrètes et adaptées.
Auteurs : Lorena Spada et Julien Ianni
C’est une couverture destinée à protéger les dirigeants d’entreprise en cas de faute de gestion, négligence ou omission dans l’exercice de leurs fonctions. Elle prend en charge les frais de défense et les éventuelles indemnisations dues.
Parce qu’en tant que dirigeant, vous pouvez être tenu personnellement responsable en cas de faute de gestion, même non intentionnelle. Une assurance RC Administrateur peut vous protéger en prenant en charge vos frais de défense et les éventuelles indemnités si votre responsabilité est engagée.
Non, ce n’est pas légalement obligatoire, mais vivement recommandé, surtout si vous avez une fonction décisionnelle dans une entreprise ou une ASBL.
