Auteur : Alexandre Terrana – Directeur commercial et technique du groupe DAP
Dans le domaine de la construction, les imprévus peuvent entraîner des conséquences financières considérables. L’assurance Tous Risques Chantier (TRC) offre une protection complète et essentielle pour sécuriser vos projets contre les dégâts matériels, les pertes et certaines responsabilités. Que vous soyez maître d’ouvrage, entrepreneur ou sous-traitant, cette assurance vous garantit une sérénité tout au long des travaux. Voici tout ce que vous devez savoir sur ce produit indispensable.
La section I, appelée « assurance de dégâts & pertes » est une assurance de dommages qui couvre les pertes et dégâts matériels subis pendant la durée des travaux. Contrairement à une assurance de responsabilité, elle ne requiert pas de prouver une faute en lieu causal avec un dommage subi pour obtenir une indemnisation. Cette approche simplifie et accélère le processus d’indemnisation, garantissant une prise en charge rapide en cas de sinistre.
Exemple de sinistres couverts :
Incendies ou explosions sur le chantier.
Dégâts causés par des conditions climatiques extrêmes.
Vols ou vandalisme.
La section II est une assurance de responsabilité qui couvre les dommages causés à des tiers.
L’assurance TRC protège une large gamme de biens, notamment :
Les ouvrages à ériger à titre définitif, y compris les matériaux et éléments de construction destinés à être incorporés et leurs équipements : machines, appareils et installations.
Les matériels et équipements de chantier
Les ouvrages provisoires, tels que palplanches, batardeau.
Les baraquements de chantier
Les biens existants appartenant au maître d’ouvrage, à condition qu’un état des lieux préalable ait été établi.
Le maître d’ouvrage
L’entrepreneur général
Les sous-traitants
Les architectes et bureaux d’études et les ingénieurs;
Il va de soi qu’il y a lieu de tenir compte au sein de la valeur assurée du montant des travaux et des honoraires afin qu’ils soient indemnisables en cas de sinistre
L’assurance TRC se divise en deux grandes périodes :
1. La période de construction/montage/essais
Début : à la prise d’effet du contrat, qui doit correspondre à la date de début du chantier
Fin : à la réception provisoire des travaux ou à la mise en service de l’ouvrage.
2. La période de maintenance/entretien
Maintenance simple : couvre les dégâts survenus durant la période d’entretien et à cause de travaux que les assurés doivent exécuter selon leur contrat d’entreprise après la réception provisoire.
Maintenance étendue : couvre également les dégâts survenus pendant la période d’entretien et qui sont dus à un fait générateur survenu pendant la période de construction-montage-essai.
Nous privilégions la maintenance étendue afin de garantir une protection optimale de votre chantier.
En plus de la couverture des biens, la TRC inclut une protection pour certaines responsabilités :
Responsabilité extracontractuelle (Cf. nouveau Livre 6 « La responsabilité extracontractuelle » du Code civil qui est entré en vigueur le 01/01/2025) : couvre les dommages causés à des tiers lorsque l’assuré est en faute.
Responsabilité sans faute (article 3.101 du Code civil) : protège en cas de troubles de voisinage.
Responsabilité croisée : chaque assuré est considéré comme un tiers vis-à-vis des autres, facilitant les indemnisations.
La TRC propose des garanties optionnelles adaptées aux besoins des professionnels (rachat d’exclusion classique) :
Faulty Part ou partie viciée : prise en charge des dégâts pendant la période de construction-montage-essai que subiraient les biens érigés à titre définitif, dus à des erreurs de conception, de calcul ou de plan ou à des vices des matériaux.
Full Makers : extension de la garantie Faulty Part pendant la période d’entretien. (maintenance étendue)
L’assurance Tous Risques Chantier présente de nombreux avantages :
Protection complète : couvre une grande variété de risques, de biens et de responsabilités.
Indemnisation rapide : un expert unique pour éviter les discussions interminables.
Adaptabilité : garanties optionnelles pour répondre à des besoins spécifiques.
Avec la TRC, vous pouvez vous concentrer sur votre chantier en toute sécurité. et considérablement limiter vos risques financiers.
Chez DAP, nous ne nous contentons pas de vous proposer des contrats d’assurance. Nous sommes vos partenaires, à l’écoute de vos besoins pour protéger vos projets. Contactez-nous dès aujourd’hui pour une solution sur mesure.
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